Responsabilité

petit Responsabilité interne

Nous faisons tous des erreurs

Seulement, certaines peuvent coûter cher à votre entreprise et parfois même la mettre gravement en danger. Une faute d'inattention, de fatigue, une maladresse causant un dommage à un client et tout peut s'effondrer rapidement. C'est pour cette raison qu'il est primordial d'assurer ses arrières et ceux de vos employés.

La responsabilité civile

Quésaco ?

La responsabilité civile intervient, dans le cas présent, si vous ou l'un de vos employés cause un tort non intentionnel à l'un de vos clients, et ce dans l'exercice de ses fonctions, et que ce dommage nécessite une réparation.

Exceptions

Le dommage est causé intentionnellement

L'assurance n'interviendra pas si en finalité la faute causée au tiers se révèle être intentionnelle de la part de la personne qui a causé ledit dommage.

Vous avez réparé vous-même le dommage

L'assurance n'interviendra pas si vous avez réparé vous-même le dommage causé. C'est ce qui s'appelle une restriction de couverture.

Le dommage est survenu suite à des expériences

Si le dommage a été causé dans le cas d'expérimentations non comprises dans le cadre des limites des fonctions définies, alors l'assurance ne peut intervenir.

Le dommage est survenu suite au non-respect des règles et des normes de sécurité

Si le dommage a été causé en dehors des règles prédéfinies par l'entreprise, la loi belge et des normes de sécurité en vigueur, l'assurance ne peut couvrir les dégâts.

J'aimerais avoir des renseignements supplémentaires
Retour aux assurances